Délibération N°047 - Décision modificative n°2
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (54ms)
Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
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Délibération N°018 - Subventions à diverses associations
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Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
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Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET
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Délibération N°052 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
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Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
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Délibération N°043 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2021
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Délibération N°018 - Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV)
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Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
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Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville
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Délibération N°035 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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