Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (38ms)
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
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