Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 291 résultats (32ms)
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
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Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
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Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
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Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
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Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
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Délibération N°000 - Compte administratif 2020
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Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
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Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
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Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°052 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023
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Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
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