Délibération N°000 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (35ms)
Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper
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Délibération N°049 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°052 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport annuel 2024 du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Rémunération des guides conférenciers
Contexte :
Délibération N°006 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - Rémunération complémentaire des agents recenseurs participant à l'enquête familles
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Délibération N°016 - Adoption du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
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