Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (35ms)
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°050 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de la ville de Quimper par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :