Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (80ms)
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :