1 média Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/10/2022
1 média Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/12/2021
1 média Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2023
1 média Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°021 - Décision modificative n°2 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/10/2022
1 média Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2024
1 média Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
1 média Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/12/2021