Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (35ms)
Délibération N°042 - Décision modificative n°3
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Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
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Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°043 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°021 - Décision modificative n°2
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Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°008 - Détermination des taux de promotion pour 2025
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Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
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Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
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Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
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Délibération N°055 - Service commun de restauration Évolution de la convention de fonctionnement - Retrait de la commune de Landrévarzec
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