1 média Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2023
1 média Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/06/2022
1 média Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2023
1 média Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/09/2022
1 média Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/10/2022
1 média Délibération N°030 - Ferme solaire de Kerjequel Cession des terrains à Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2023
1 média Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/06/2024
1 média Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/12/2021
1 média Délibération N°041 - Compte de gestion 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/06/2024
1 média Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2024
1 média Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/03/2024
1 média Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023