Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie POSTIC 84 résultats (23ms)
Délibération N°4 DAG - Subventions administration générale
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Délibération N°006 - Réalisation de missions géotechniques
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Délibération N°023 - Vente de véhicules
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Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
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Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
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Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
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Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
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Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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