Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (30ms)
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de parcelles situées en Zones d'Activités de Cuzon. Retrait de la délibération n° 9 du 5 octobre 2023 et nouvelle délibération.
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution de servitude ENEDIS 91 rue Beethoven
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention de partenariat 2020-2023 avec le collège Max Jacob pour la mise en oeuvre d'une CHAM (Classe à Horaires Aménagés Musique)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°041 - Compte de gestion 2023
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°056 - Contribution de la ville de Quimper à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
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