Délibération N°027 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux de la commune de Quimper
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Toutes les ressources Ville de Quimper 2 600 résultats (49ms)
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025
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Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
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Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal
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Délibération N°000 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2020-2021
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Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
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Délibération N°004 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
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Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°033 - Décision modificative n°4
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Délibération N°018 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2023-2024
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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Délibération N°000 - Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité
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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
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