Délibération N°4 DEE - Projet éducatif local - subventions
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (82ms)
Délibération N°000 - Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DS - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point Information Médiation Multiservices) dans le cadre de la mission d'accueil de la Maison des Services Publics
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°024 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°3 DDU - Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier
Contexte :
Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand
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Délibération N°020 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit du Forfait Post Stationnement (FPS) - Présentation des annexes 1 et 2
Contexte :
Délibération N°011 - Subvention 2017 pour l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°5 DDU - Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan
Contexte :
Délibération N°015 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibération N°019 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
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Délibération N°039 - Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan
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Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association
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