Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (32ms)
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
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Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
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Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
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Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
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Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
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Délibération N°036 - Subvention 2017 au CCAS
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Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
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Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune
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Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
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Délibération N°029 - Acquisition des terrains d'entrée du nouveau quartier de Ty Bos
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Délibération N°007 - Décision modificative n°2
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Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques
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Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
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Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET
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