1 média Délibération N°034 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2025 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/09/2025
1 média Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation du Mixenn Tour, à Quimper, le 7 décembre 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2023
1 média Délibération N°000 - Mise à disposition de la licence d'exploitation des fréquences wimax à Axione délégataire du réseau Herminéo Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/04/2021
1 média Délibération N°010 - Kerjequel - Fin de mise à disposition de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets" Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2023
1 média Délibération N°015 - Adhésion à l'Association Agriculteurs Producteurs d'Electricité Photovoltaïque Associés Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2023
1 média Délibération N°005 - Transports collectifs- Acquisition de deux navettes électriques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2024
1 média Délibération N°000 - Signature de la convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique par Orange Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/12/2020
1 média Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°001 - Voeu relatif à la situation du Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/03/2025
1 média Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/03/2024
1 média Délibération N°002 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/06/2025
1 média Délibération N°066 - Subventions à diverses associations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/06/2022
1 média Délibération N°040 - Signature de marchés publics après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022