Délibération N°026 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Association Espace Associatif
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Toutes les ressources Délibérations 5 130 résultats (59ms)
Délibération N°015 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'association Sonerion Penn ar Bed
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021
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Délibération N°003 - Protection d'objets mobiliers au titre des monuments historiques
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Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design
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Délibération N°041 - Tarification de la taxe de séjour 2023
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Délibération N°007 - Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon
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Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse
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Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
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Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo
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Délibération N°015 - Subventions innovation 2024
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