Délibération N°027 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2023
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (58ms)
Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public
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Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
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Délibération N°016 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 16 mars 2025
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Délibération N°050 - Décision modificative n°3
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Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
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Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie
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Délibération N°014 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine (PAT)
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Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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Délibération N°031 - Création d'un groupement de commandes - Marché pour la tenue de séances de breton dans les établissements "petite enfance" de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°013 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
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Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.
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Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
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Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire
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