Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (35ms)
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
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Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
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Délibération N°013 - Modification statutaire : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
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Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
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Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
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Délibération N°011 - Participation au financement de l'assainissement collectif - Précision sur les modalités d'application
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Délibération N°002 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen
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Délibération N°000 - Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille
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Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
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Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
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Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
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