Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (28ms)
Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
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Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
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Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
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Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
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Délibération N°023 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 décembre 2024
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Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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