Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (45ms)
Délibération N°013 - Organisation du 3ème forum du job d'été de QBO, Parc des expositions à Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°054 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Mise à disposition de locaux en 2017-2018
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°059 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin.
Contexte :
Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes
Contexte :
Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°049 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :