Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (50ms)
Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes : Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération
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Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°028 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°027 - Financement de deux courts métrages vus du ciel à dos d'oiseaux Ciels de légendes I & II
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Délibération N°058 - Complémentaire santé - convention de groupement de commandes et assistance technique et juridique
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
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Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
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Délibération N°016 - Transports collectifs - Ajustement des tarifs 2025-2026
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Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°018 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
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