1 média Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°022 - Conventionnement avec l'éco-organisme agréé Refashion pour la collecte des textiles, linge et chaussures (TLC) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2024
1 média Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle à l'association Droit d'asile Quimper Cornouaille Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2025
1 média Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°004 - Subvention à l'association "Mille et un Petit Prince" Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/05/2024
1 média Délibération N°000 - Subventions sportives Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°000 - Compte administratif 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/06/2021
1 média Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/11/2022
1 média Délibération N°000 - Rapport annuel de la CIAPH 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/04/2021
1 média Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/04/2021
1 média Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°030 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/12/2024
1 média Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020