Délibération N°037 - Tarifs eau potable 2018
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (23ms)
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
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Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
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Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
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Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
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Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
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Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère
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Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
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Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
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Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
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Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
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Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
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Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
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Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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