Délibération N°025 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 2A et 2B route de Plomelin sur la commune de Quimper
Délibération N°025 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 2A et 2B route de Plomelin sur la commune de Quimper
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.
Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
Quartier de Kermoysan - Quimper
Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
Quartier de Kermoysan - Quimper
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper