Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (45ms)
Délibération N°025 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2023 du délégataire
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Délibération N°4 DAG - Subventions administration générale
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Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°18 DAG - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°052 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : route de Guengat
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Délibération N°031 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages à revenus modestes "Ma première pierre"
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)
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Délibération N°006 - OPAC de Quimper Cornouaille Rapport d'activité 2021
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Délibération N°8 DAG - Modification de la représentation dans les organismes extérieurs
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Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
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Délibération N°026 - Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin
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Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper
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Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025
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