Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de petit matériel sportif
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (37ms)
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc
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Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
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Délibération N°000 - Adhésion au Réseau des Territoires d'Innovation Démocratique
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Délibération N°000 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT
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Délibération N°021 - Convention de financement entre la MILDECA et la ville de Quimper
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Délibération N°012 - Aide au financement des travaux - Théâtre Max Jacob Lancement d'une souscription publique
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Délibération N°000 - Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden
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Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Délibération N°026 - Rentrée scolaire de septembre 2025 : mesures de carte scolaire en lien avec la fermeture de l'école de Penanguer et organisation des écoles
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Délibération N°029 - Randonnée ville de Quimper Convention de passage Modèle de convention d'autorisation de passage sur le domaine privé, nécessaire au tracé de circuits de randonnées permanents (VTT et/ou pédestres) sur la commune de Quimper
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Délibération N°028 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
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Délibération N°008 - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
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Délibération N°058 - Acquisition d'une œuvre de Jean Deyrolle (1911-1967)
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Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise sur une parcelle privée, rue du Coteau de Kermabeuzen, pour la construction d'un mur de soutènement
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