Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
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Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (103ms)
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse
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Délibération N°007 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
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Délibération N°020 - Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les Destinations 2023-2025
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Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys
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Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco
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Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2023
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Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025
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Délibération N°042 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
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Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper
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Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
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Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
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