Délibération N°000 - Vente sur Webenchères
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (49ms)
Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de comptages routiers
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA
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Délibération N°005 - Association espace associatif/maison des associations - subvention 2024
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Délibération N°037 - Port du Corniguel : tarifs 2022
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Délibération N°033 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2025
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Délibération N°043 - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires
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Délibération N°026 - Tarifs des pépinières d'entreprises de Creac'h Gwen
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Délibération N°057 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour son volet numérique
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Délibération N°035 - Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité
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Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
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Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH
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Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.
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