Délibération N°039 - Convention Fonds Publics et Territoires 'Handicap' entre la CAF et la ville de Quimper
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Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (137ms)
Délibération N°035 - Tarifs septembre/décembre 2019 des accueils périscolaires et extrascolaires.
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire
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Délibération N°049 - Subventions sportives
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Délibération N°010 - Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation
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Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
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Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
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Délibération N°013 - Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine
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Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières
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Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)
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Délibération N°031 - Adoption des tarifs 2019-2020 du musée des Beaux-Arts du 30/09/2019 au 31/08/2020
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Délibération N°034 - Aide au financement des travaux de l'église de Locmaria
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Délibération N°053 - Convention entre la ville de Quimper et l'association Le Lougre de l'Odet 2017-2019
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Délibération N°051 - Projet de révision 2015 du Plan Communal de Sauvegarde
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Délibération N°3 DS - Subventions aux associations à caractère social
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