Délibération N°000 - Budget primitif 2021
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (47ms)
Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'
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Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)
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Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie
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Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
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Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec
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Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2018
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Délibération N°004 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2024
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Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019
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Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021
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Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine
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Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan
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