Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2022
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (40ms)
Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°018 - Subventions aux structures d'insertion
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Délibération N°002 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
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Délibération N°020 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention et contribution de Quimper Bretagne Occidentale à la CLCV partenaire de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2024
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Délibération N°000 - Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM
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Délibération N°045 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°007 - Laboratoire LBCM de l'UBO : financement de la thèse de recherche "CoeloPro"
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Délibération N°010 - Avenant n°2 au contrat entre QBO et le SDEF pour l'entretien des installations d'éclairage public des ZAE hors Ville de Quimper
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Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
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Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022
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Délibération N°020 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C
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Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie
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