Délibération N°000 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2021
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Toutes les ressources Délibérations 5 277 résultats (26ms)
Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018
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Délibération N°034 - Associations culturelles - avances sur subventions 2024
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Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
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Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°003 - Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017
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Délibération N°031 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale
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Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
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Délibération N°019 - Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château
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Délibération N°002 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°012 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain - Travaux d'aménagement de voirie allée Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
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Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence
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Délibération N°065 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux 2017
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Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
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