Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
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Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (25ms)
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
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Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
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Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
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Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
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Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
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Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
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Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
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Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
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Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
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Délibération N°023 - Vente de véhicules
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Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
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Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
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