Délibération N°047 - Projet Educatif Local - Subventions
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (32ms)
Délibération N°008 - Adhésion du SYMORESCO au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle et blanchissage et entretien - Avenant
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Délibération N°012 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°035 - Subventions Enfance
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Délibération N°015 - Opération de logements rue de la Providence Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et échange immobilier avec l'OPAC
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Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret
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Délibération N°001 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°032 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°040 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
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Délibération N°002 - Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF
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Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°010 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019
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Délibération N°7 DAG - Nomination d'un nouveau médiateur de la ville
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Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°007 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
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