Délibération N°037 - EPS à l'Ecole - Saison 2025-2026
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (36ms)
Délibération N°033 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition d'une emprise auprès de madame Caillarec rue Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes pour la conclusion de contrats d'assurances : modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence
Contexte :
Délibération N°017 - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°7 DDC - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2014
Contexte :
Délibération N°041 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°008 - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
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Délibération N°000 - Autorisation de travaux - Chemin de Locmaria Lann
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