Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (224ms)
Délibération N°030 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté
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Délibération N°036 - Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation
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Délibération N°031 - Subventions sportives
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Délibération N°6 DEE - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
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Délibération N°026 - Musée des beaux arts Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
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Délibération N°023 - Modifications des rythmes scolaires à compter de septembre 2018
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Délibération N°019 - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des associations membres
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Délibération N°029 - Subventions sportives
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Délibération N°025 - Acquisition auprès des consorts Le Goaziou 11 et 13 rue de la Providence
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Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)
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Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux
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Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper
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Délibération N°039 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2018-2021 et subvention 2018
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