Délibération N°028 - Contrat avec l'éco organisme " emballage et papiers" CITEO
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (37ms)
Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles
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Délibération N°004 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention relative au financement des études PRO et des travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services du bâtiment des voyageurs
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Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
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Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
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Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
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Délibération N°026 - Grande salle évènementielle Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale
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Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
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Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
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Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
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Délibération N°025 - Subventions sportives
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Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
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Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
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Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
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