Délibération N°015 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (37ms)
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
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Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport
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Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
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Délibération N°023 - Travaux de rénovation de l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB) et aménagement d'une maison de la jeunesse Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°010 - Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport
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Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
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Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
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Délibération N°024 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition
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Délibération N°011 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive pour l'année 2023-2024
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Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
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Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.
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Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
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Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
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Délibération N°019 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2022 (part variable)
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