Délibération N°025 - Convention pour l'adhésion au Consortium en charge du projet " Observatoire de la Réhabilitation des Réseaux d'Assainissement"
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (128ms)
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
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Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants. Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
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Délibération N°003 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1.2 à la convention définissant le financement des études PRO-Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
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Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets
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Délibération N°011 - Financement d'une convention d'objectifs et de moyens 2023-2027 entre l'ADRIA et les collectivités financeuses
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Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes : Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération
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Délibération N°003 - Transports collectifs - tarifs 2024-2025
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Délibération N°028 - Bordereaux des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
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Délibération N°012 - Convention de partenariat avec l'association Les Amis du musée départemental breton
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Délibération N°028 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°026 - Désignation des représentants au Comité Unique de Programmation LEADER 2023/2027 mis en œuvre par Quimper Cornouaille Développement
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Délibération N°020 - Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l'organisation du tournoi international de football U13 2024
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Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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