Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - anciens mandats 1 410 résultats (28ms)
Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne
Contexte :
Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement
Contexte :
Délibération N°040 - Acquisition du tableau 'Portrait de Sonia Veintraub' de Jacques Hérold (1910-1987)
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°012 - Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°019 - Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°007 - Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif
Contexte :
Délibération N°007 - Restructuration de l'école Stang Ar C'hoat - Validation du coût prévisionnel définitif
Contexte :
Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)
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