Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition d'un ensemble immobilier - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°3 DDS - Remboursement des abonnés aux tennis municipaux de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°019 - Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Don de la statue dite du 'petit breton' 10 rue Kéréon
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions relations internationales
Contexte :