Délibération N°047 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap
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Délibération N°015 - Mobilités - Convention relative aux abonnements intermodaux TER BreizhGo + Réseau QUB
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Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
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Délibération N°027 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2023
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Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Gourmelen
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Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
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Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
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Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2023
28/09/2023
2025_AE_1072
Délibération N°009 - Plogonnec - rue de Keroza Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée permettant de mutualiser le renouvellement du réseau d'eau potable avec un renforcement de ce dernier pour garantir la défense extérieure contre les incendies sur la commune de Plogonnec
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Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
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Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
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Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
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Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022
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