Délibération N°063 - Subventions sportives
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Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
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Délibération N°011 - Pôle culturel Max Jacob : construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - avenants aux marchés de travaux
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Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2
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Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres
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Délibération N°027 - Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
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Délibération N°005 - Bâtiment associatif avenue des Oiseaux
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Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
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Séance du 07/03/2019
07-03-2019
Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
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Délibération N°004 - Décision modificative n°3
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Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°005 - Rapports d'activité 2017 et 2018
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Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques
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