Délibération N°018 - Ouvertures dominicales des commerces en 2019
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (35ms)
Délibération N°012 - Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019
Contexte :
Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention 2018 au CCAS
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Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
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Délibération N°5 DEE - Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère
Contexte :
Délibération N°028 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune
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Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
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