Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres
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Toutes les ressources 51 700 résultats (35ms)
Délibération N°018 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2017
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Délibération N°019 - Avenant à la convention Ville / Association l'île aux Trésors Subvention exceptionnelle
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Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°045 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
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Délibération N°020 - Action cœur de ville Appel à Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' Accord du protocole-cadre
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction
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Délibération N°034 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique - Convention avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école
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Délibération N°014 - Logements de fonction
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Délibération N°012 - Subventions aux associations culturelles Année 2017
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Délibération N°066 - Voeu déposé par M. Piero Rainero
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Délibération N°007 - Taxe sur les friches commerciales
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Délibération N°013 - Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles
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Séance du 30/06/2016
30-06-2016
Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne
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