Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 028 résultats (540ms)
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°001 - Associations socio-culturelles - Avances sur subventions 2025
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :