Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (55ms)
Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
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Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°042 - Décision modificative n°2
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Délibération N°022 - Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.
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Délibération N°023 - Rapport 2017 de la Régie du Port du Corniguel
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Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques
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Délibération N°048 - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Quimper, le département du Finistère, l'État et la Scène nationale
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Délibération N°030 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden
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Délibération N°031 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015
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Délibération N°041 - Fourniture de matériels et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation
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Délibération N°001 - Budget primitif 2022
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Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
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