Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob
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Délibération N°023 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
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Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023
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Délibération N°050 - Décision modificative n°1
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Délibération N°014 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport des délégataires 2024
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Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
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Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022
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Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - Année 2022
Contexte :
Délibération N°026 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Association Espace Associatif
Contexte :
3e Carnaval enfants , 15FI/64
15FI/64
,
1983
Budget supplémentaire 1979 , 2L/QUI/270
2L/QUI/270
,
1979
(approuvé par la préfecture)
Permis de construire : S.A. QUEGUINER, Z.A.C. du Petit Guélen, Ergué-Armel, entrepôt, N° de PC : 443 Q accordé le 16-11-1982 , 12W/661
12W/661
,
1982
Piscines , 1078 W 222-234
1078 W 222-234
,
1964-1982
Contexte :