Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (28ms)
Délibérations du conseil municipal du 04/02/2016
04/02/2016
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°068 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' et 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
Contexte :
Séance du 20/06/2014
20-06-2014
Séance du 27/06/2019
27-06-2019
Délibérations du conseil municipal du 20/03/2015
20/03/2015
Délibération N°026 - Servitude ENEDIS route de Cuzon
Contexte :
Délibération N°020 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Eclaireurs de France' Année 2015
Contexte :
Le quartier de la gare , 29 Fi 1037
29 Fi 1037
,
1904
La cathédrale côté nord , 29 Fi 509
29 Fi 509