Délibération N°030 - Equipe de prévention spécialisée - Convention Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy (DS)
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Toutes les ressources 41 330 résultats (1937ms)
Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs
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Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières
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Délibération N°026 - Cession d'une emprise allée de Ti Croc
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Délibération N°016 - Ouvertures dominicales des commerces en 2018
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Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen
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Délibérations du conseil municipal du 11/07/2014
11/07/2014
Délibération N°039 - Convention Fonds Publics et Territoires 'Handicap' entre la CAF et la ville de Quimper
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Délibération N°035 - Tarifs septembre/décembre 2019 des accueils périscolaires et extrascolaires.
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire
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Délibération N°049 - Subventions sportives
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Délibération N°010 - Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation
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Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
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Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
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Délibération N°013 - Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine
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