Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - anciens mandats 1 801 résultats (30ms)
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Contexte :