Délibération N°018 - Bilan de l'édition 2023 du festival "les enfants sont des princes"
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (90ms)
Délibération N°006 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°009 - Avis sur la modification n°4 du PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°038 - Adhésion au service RGPD du Centre de gestion du Finistère - Convention
Contexte :
Délibération N°037 - 2ème programmation du contrat de ville
Contexte :
Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO
Contexte :
Délibération N°058 - Rémunération des assistants maternels et assistantes maternelles
Contexte :
Séance du 09/02/2023
09-02-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs 2022-2023 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Registres des autorisations de voirie de Quimper , 1 O_QUI 4
1 O_QUI 4
,
1890-1906
