Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
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Toutes les ressources 51 700 résultats (89ms)
Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement gérés en régie
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Délibération N°017 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°017 - Mobilités- Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour la création de stationnement vélo dans centre-bourg
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Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M
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Délibération N°044 - Bilan 2021 : aide PASS Commerce et Artisanat
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Délibération N°006 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne occidentale à son CIAS
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Délibération N°036 - Avenant 1 à la convention de reversement des annuités d'emprunt des bâtiments transférés de la commune de Plomelin
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Délibération N°036 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
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Délibération N°029 - Approbation de la transformation de Quimper Evènements en SPL et acquisition d'actions
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Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo
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Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
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Délibération N°024 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants en 2024
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